BOSC Jean-Claude GALINAT Jean-Pierre POMMERET François
Numéro de dépôt :
3435634
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
Présentation de la marque ERP COMPOSANT
Déposée le 16 juin 2006 par BOSC Jean-Claude, GALINAT Jean-Pierre, POMMERET François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERP COMPOSANT »
Les déposants sont BOSC Jean-Claude domicilié(e) La Vacherie NESPOULS 19600 - France, GALINAT Jean-Pierre domicilié(e) 39 Rue du Lac COURNON 63800 - France, POMMERET François domicilié(e) “ Faye ” ST PRIEST SOUS AIXE 87700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SOJEC Maître Yannick BOUSSEYROUX-TIEYRE Avocat domicilié(e) 4 Bis Place Latreille,19100 BRIVE - 19100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERP COMPOSANT est expirée depuis le 16 juin 2016.
BOSC Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ASSUR'DATA
BOSC Jean-Claude - La Vacherie NESPOULS 19600 - France
GALINAT Jean-Pierre - 39 Rue du Lac COURNON 63800 - France
POMMERET François - “ Faye ” ST PRIEST SOUS AIXE 87700 - France
SELARL SOJEC Maître Yannick BOUSSEYROUX-TIEYRE Avocat - 4 Bis Place Latreille,19100 BRIVE - 19100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522536 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Gestion de fichiers informatiques.Communication par terminaux d'ordinateurs.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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